MENTIONS LEGALES SITE QUALILEO

Identification

Le présent site www.qualileo.org est édité par :

AFNOR
SIRET : 775 724 818 00205
RCS Bobigny
Code NAF : 8413Z

11 rue Francis de Pressensé
93571 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX FRANCE
Tél. : +33 (0)1 41 62 80 00

Directeur de publication : Olivier PEYRAT, Directeur Général d’AFNOR.

L'hébergement de ce site est assuré par :

Adresse Exosys :

11, rue des Filles du Calvaire
75003 Paris
Tél. 01 43 43 27 35
RCS PARIS B432905453
N° TVA FR55432905453

Pour toute remarque ou suggestion sur le site : qualileo@afnor.org

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Toutes les informations mises à votre disposition sur l'ensemble du site www.qualileo.org sont protégées par la législation française en vigueur concernant la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, qu'il s'agisse de la conception du site ou de son contenu (notamment : textes, images, sons, icônes, photographies, plans, logos, marques, vidéos, documents téléchargeables). Ces éléments ne peuvent être reproduits, de manière partielle ou intégrale, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable d'AFNOR.

Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

Toutes les règles de participation à ce site sont disponibles sur le lien www.qualileo.org/_public/CGU-afnor.pdf

Avertissements

AFNOR et son hébergeur se réservent le droit de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre momentanément l'accès à tout ou partie du site www.qualileo.org en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Les services et données accessibles sur ce site sont uniquement fournis à titre d'information. Bien que toutes les démarches aient été effectuées pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, AFNOR n'assume aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site, l'utilisation des informations se faisant aux risques de l'internaute.

Ainsi en aucun cas, AFNOR ne pourra être tenu responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l'accès au présent site ou à son utilisation".

Cookies

Les Utilisateurs sont informés que, lors de l’accès au site http://www.qualileo.org/ , des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin d’optimiser la navigation sur le site. Les Utilisateurs reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorise AFNOR à l’employer. Néanmoins, l’Utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur.

Liens hypertextes

L’insertion d’hyperliens avec d’autres sites, messageries ou espaces de discussion est soumise à l’accord préalable des personnes concernées. AFNOR et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web AFNOR ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

Données personnelles

Les données personnelles que vous nous fournissez, nécessaires pour traiter votre demande, sont destinées à des fins d'exploitation interne et/ou externe, ou de promotion des activités d'AFNOR et de ses filiales, en France et/ou à l'étranger.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation à ces informations. Sauf opposition de votre part, ces informations pourront être cédées, louées ou échangées au sein du Groupe AFNOR composé de l'association AFNOR et des entités dans lesquelles AFNOR possède, directement ou indirectement, une participation ou exerce une influence dominante ou nomme les organes d'administration ou de gestion.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à l'adresse suivante : AFNOR, Département Marketing / Pôle base de données, 11 rue Francis de Pressensé, 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex, France.

Dernière mise à jour juin 2009.